Statut légal de la marijuana à Barcelone

Je suppose que la plupart des gens qui vont à Barcelone ou ceux qui envisagent d’y aller, ont une idée assez vague du statut juridique du cannabis ici et se posent une question, y a-t-il des coffee shops à Barcelone? Ce n'est pas vraiment surprenant, car lorsque vous essayez de trouver des informations sur Internet sur la légalisation de la marijuana en Espagne, vous ne trouverez pas forcément de réponse claire. Plus vous étudiez de sources, plus vous trouverez de contradictions et de questions. Pourquoi? Ce n'est pas tant due à l'incompétence des auteurs, mais en soi, à une situation à plusieurs niveaux de légalisation et de réglementation de la marijuana en Espagne. Je ne prétends certainement pas être absolument objectif, mais je ferai de mon mieux pour m'assurer qu'après avoir lu cet article, vous ayez une image plus ou moins complète du statut juridique de la marijuana en Espagne.

La marijuana est-elle légale en Espagne? En bref

Même si, comme je l’ai mentionné plus haut, il n’est pas possible de répondre brièvement et clairement à la question: - La marijuana est-elle légale en Espagne en 2022?, je peux néanmoins vous informer sur les réglementations essentielles.

Bref, selon la législation espagnole sur le cannabis:

C’est le principal à savoir.

Néanmoins:

Par ailleurs, les magasins de graines de marijuana prospèrent et montrent que la légalisation de la marijuana à Barcelone et en Espagne est en bonne voie. En 2022, il y a plus d'un millier de magasins ouverts dans tout le pays avec des accessoires, des souvenirs, des appareils à fumer et divers équipements pour la cultiver chez soi.

Malgré le fait qu'il y ait pratiquement une décriminalisation du cannabis en Espagne, il n'existe aucun programme lié à la légalisation du cannabis médicinal ou de son utilisation. De plus, les coffeeshops ne sont pas autorisés à fonctionner de cette manière là.

Le cannabis est-il légal en Espagne? Statut juridique actuel

Je tiens à m'excuser à l'avance pour le jargon juridique. Je n’aime pas vraiment ça, je vais faire de mon mieux pour le réduire au minimum.

Alors, que nous dit la législation espagnole? Le cannabis est-il légal en Espagne?

• La vente et l'importation de toute quantité de cannabis est illégale et constitue une infraction pénale passible d'emprisonnement.
• Acquérir, posséder, consommer de la marijuana en Espagne, ainsi que du haschisch et autres dans les lieux publics est également une infraction, mais mineure. Dans ce cas, les sanctions seront une amende et la confiscation de la substance.

Mais ce n'est pas aussi compliqué que ça puisse paraître: il existe des options où vous pouvez consommer du cannabis légalement. L'Espagne a depuis longtemps une attitude plutôt loyale envers la drogue. Il est difficile de dire exactement en quelle année l'Espagne a légalisé le cannabis, mais depuis une série d’amendements de la Cour Suprême dans les années 1970, posséder une petite quantité de substances illicites n’est plus une infraction pénale.

Par ailleurs, l’Espagne a essentiellement dépénalisé la culture de la marijuana sur son territoire. À l'échelle mondiale, la législation espagnole permet aux particuliers qui consomment du cannabis de cultiver la plante pour leur propre usage. Ce décret, ainsi que la loi espagnole sur le cannabis autorisant la «co-consommation», ont été utilisés par les passionnés de cannabis pour développer un modèle d’associations dans lesquelles la marijuana est «collectivement» produite et distribuée à ses membres pour leur usage personnel.

Base juridique des associations de cannabis

La première coffee shop à Barcelone a été fondée en 2001. Des experts juridiques ont défini plusieurs critères que les associations de marijuana doivent respecter pour rester dans un champ juridique assez étroit et ne pas tomber sous le coup des lois liées au trafic de drogue. Voici les règles à respecter concernant les associations de cannabis:

• Les clubs de cannabis doivent être inscrits sur la liste régionale des associations. Le terme «association» n'est pas utilisé ici par hasard: il est spécifiquement défini dans la législation espagnole comme «un groupe de personnes concluant un accord pour un objectif commun sans but lucratif». Le droit des citoyens espagnols de créer diverses associations basées sur les intérêts est un élément important du fondement juridique sur lequel repose le modèle des associations de marijuana. Sur le plan juridique, les associations de cannabis (y compris celles de Barcelone) sont du même type que les associations d'échecs ou de crochet. Mais attention! Ce ne sont en aucun cas des coffeeshops.
• Les associations de marijuana devraient en théorie s'efforcer de réduire les dangers associés à l'offre et à la consommation de cannabis. Elles devraient encourager une consommation responsable, par exemple. Même si que je pense que la plupart des personnes font déjà cela par elles-mêmes.
• Les associations de cannabis et leurs locaux doivent être fermés au grand public; l'adhésion n'est permise que sur invitation fournie par un membre existant de l'association qui peut garantir que la personne souhaitant y adhérer est déjà un consommatrice de marijuana. C’est ça, spécifiquement, qui différencie les associations de marijuana d’Espagne aux coffeeshops d’Amsterdam.
• Il y a des limites à respecter sur les quantités de cannabis possibles à consommer. Les associations tiennent des registres sur la quantité de marijuana reçue par chaque membre (généralement indiquée sur une carte individuelle) et fixent des limites quotidiennes ou mensuelles.
• Le cannabis fourni par une association doit être consommé immédiatement. Ce n’est pas une raison pour tout fumer d’un coup directement, mais sachez qu’il est impératif que vous ayez consommé le cannabis que vous avez obtenu à l’intérieur de l’association, entre ses murs. Vous ne pouvez pas l’emporter à l’extérieur.
• Les associations de marijuana doivent fonctionner sur une base non lucrative. Les membres du club de cannabis paient leurs cotisations couvrant les coûts de production et d'administration de l’association, mais tous les revenus générés sont réinvestis. De plus, les associations, comme toute autre organisation, paient le loyer, les impôts, les cotisations sociales salariales, l'impôt sur les sociétés et parfois même la TVA (21%).

Barcelona's Cannabis Culture | The New York Times

Bien que les associations de marijuana doivent fonctionner selon ces règles, elles sont en fait auto-réglementées et suivent soit leurs propres codes de conduite, soit ceux établis par les unions d'associations régionales.

Du coup, contrairement à la plupart des autres pays, la légalisation du cannabis en Espagne n'est pas le résultat d'une initiative légale, mais plutôt de tentatives constantes faites d'essais et d'erreurs pour repousser les limites de la législation existante.

Bien qu’il y ait eu et continue d’y avoir des poursuites pénales contre les associations de cannabis (tant pour sa distribution que pour sa culture), la grande majorité d'entre elles aboutit à des acquittements ou à la suspension de la procédure.

Pouvez-vous cultiver légalement de la marijuana?

La question se pose souvent de savoir si c’est légal de cultiver de la marijuana chez soi en Espagne et quelle quantité (en 2020). Oui, vous êtes autorisés à cultiver du cannabis chez vous, mais uniquement à usage personnel (dans un espace privé fermé), et pas plus de deux plantes. Si les plantes sont visibles de la voie publique, vous risquez une amende, du coup les balcons et les appuis de fenêtre ne sont malheureusement pas une option, malgré le beau climat espagnol et son soleil abondant. Si vous ne disposez pas d'un toit-terrasse ou d'un patio adapté, à l'abri des regards indiscrets, vous aurez à le faire avec une lumière artificielle. N’oubliez pas de prendre en compte les facteurs comme l'odeur car si vos voisins se plaignent pour ça, vous pouvez avoir des problèmes.

La marijuana est-elle légale à Barcelone? Situation réelle

En ce qui concerne les lois, je pense que nous avons à peu près fait le tour - j'espère que personne ne s'est endormi. Parlons maintenant de ce qui se passe dans la réalité.

En pratique, tout est beaucoup plus simple: ces deux principes de base pour les associations sont critiques car ils leur permettent de ne pas tomber sous le coup du code pénal:

• une association de marijuana doit être une organisation à but non lucratif
• une association de marijuana doit rester une institution fermée

Ce sont des points vraiment importants que toutes les associations de cannabis officielles suivent toujours. Ce sont les règles strictes applicables aux associations de cannabis. On voit le premier point en pratique dans l'interdiction d'utiliser les mots financiers ou liés au commerce dans la communication avec le budman. En d’autres mots, vous ne pouvez pas dire directement «acheter de la weed» lorsque vous choisissez les têtes: à la place, vous devez utiliser des mots plus neutres (comme «donner», «prendre», «avoir» etc.).

Le deuxième point stipule l'inscription obligatoire. Pas une association de cannabis réelle et légale ne vous laissera passer plus loin que la réception sans montrer votre carte d'identité et remplir un formulaire d’adhésion. Ça peut également être dû au fait qu’il est interdit de faire de la publicité pour les associations de cannabis. Vous ne pouvez pas contacter une association de marijuana tant que vous n'aurez pas envoyé un formulaire de demande et reçu un e-mail de retour, que vous devrez montrer lorsque vous entrerez dans cette association pour la première fois. Ce n'est qu'après ça que l'administration répondra à vos questions.

Le moyen le plus pratique d'envoyer une demande consiste à consulter la page de l’association dans notre catalogue. Vous pouvez l'utiliser comme guide pour vous renseigner sur les différentes associations. En tant que consommateur, vous ne devriez pas du tout vous soucier des problèmes juridiques liés à la marijuana. Tout ce qui se passe à l'intérieur des établissements est absolument légal et sûr. Alors, le cannabis est-il légal en Espagne? Oui, mais à l'intérieur des associations.

Veuillez noter que les associations n'acceptent que l’argent en liquide. Si vous vous demandez combien coûte la marijuana en Espagne, gardez à l'esprit qu'il vous faudra environ 20 euros pour la cotisation d’entrée et en moyenne entre 10 à 20 euros par gramme pour les têtes de weed.

Marché noir de la marijuana

Pour avoir une image complète, mieux vaudrait aussi mentionner le marché noir de la marijuana. Grâce à la politique douce en matière de drogues, dans les rues de Barcelone, en particulier dans son centre, il y a beaucoup d'offres pour la marijuana, le haschich et plus encore. Et malgré l’accessibilité légale de la marijuana dans les associations, il y a quand même de la contrebande dans les rues. Leur cible principale est constituée de touristes qui ne connaîtraient pas le statut juridique local actuel de la marijuana en Espagne. Il existe de nombreux cas connus de vols de voyageurs à cause de ça.

Les offres sur le marché noir peuvent être divisées en deux types: acheter de la marijuana directement dans la rue ou aller dans une fausse «association de cannabis» - généralement un sous-sol sombre. Si vous êtes à la recherche de weed légale à fumer proche de chez vous, ce n'est sûrement pas là que vous la trouverez. De tels endroits, bien sûr, n'ont rien à voir avec de véritables lieux ou associations de cannabis légales (qui, contrairement aux clandestines, ressemblent plutôt à un café de Barcelone): il s'agit simplement de leurres faits pour attraper les nombreux touristes qui ne se seraient pas bien renseignés. Dans les deux cas, la qualité de l'herbe est mauvaise et vous aurez potentiellement des problèmes avec la police, car en agissant de la sorte vous participez au trafic de drogue. C'est à vous de décider si vous avez envie de ce type d’aventure dans un pays étranger. À mon avis, ce n’est pas la meilleure idée alors que vous avez devant vous l’occasion unique de fumer des têtes de cannabis de la plus haute qualité sur une base légale et le tout dans un environnement agréable!

L'avenir des associations de consommateurs de cannabis en Espagne

L'attitude envers les associations de marijuana, la légalisation de la weed et la décriminalisation du cannabis varie selon les autorités. Il y a un débat constant en cours où une partie propose de légaliser complètement l'herbe et l'autre, au contraire, propose de resserrer le contrôle ou même de fermer les associations de cannabis qui deviennent incontrôlables, dont certaines ont plusieurs milliers de membres. Il existe également une certaine tension entre les autorités centrales espagnoles et le gouvernement de Catalogne. Les premiers soutiennent que les lois sur le cannabis à Barcelone devraient être approuvées par le gouvernement espagnol et être communes dans tout le pays. Cependant, l'administration catalane, comme on peut le voir, n'est pas d'accord avec cela.

Personnellement, je pense que la législation actuelle sur le cannabis (en espagnol - Legislación de Cannabis) à Barcelone fonctionne bien et c'est un exemple d'équilibre entre l'interdiction totale et la légalisation du cannabis en Espagne. Le modèle des clubs de cannabis montre comment limiter la disponibilité et la promotion de la marijuana aux parties vulnérables de notre société - comme les adolescents, par exemple (vous ne pouvez pas rejoindre un club avant d'avoir 18 ou même 21 ans). Et en même temps, il démontre comment rendre la marijuana légale et disponible pour les consommateurs adultes.

Si vous êtes prêt à passer de la théorie à la pratique, nous avons un article sur «Comment devenir membre d’une association de cannabis».